Menu
  • Workshop Opérateurs ETS 16 novembre 2015 : clarification concernant les changements dans l’installation ETS nécessitant une modification de l’allocation phase III (2013-2020), clarifications concernant l’ETSWAP et réforme de l’ETS phase IV (2021-2030).

download pdf Allocation gratuite Phase III et modifications (notions de base, modifications de l’allocation et cas pratique)

download pdf Annexe : Arbre de décision NEC

download pdf ETSWAP : traduction et clarification fonctionnalités

download pdf Réforme de l’ETS phase IV

  • Workshop Opérateurs ETS 12 juin 2012 : changements règlementaires concernant la surveillance, la déclaration et la vérification des émissions annuelles de GES pour la phase III (2013-2020).

download pdf Etat des lieux

download pdf Aspects juridiques

download pdf Pratique de la surveillance

download pdf Accréditation des vérificateurs

  • Workshop Opérateurs ETS 10 juin 2011 : présentation de la réglementation concernant la collecte des données en vue d’établir l’allocation phase III (2013-2020) des entreprises ETS.

download pdf Partie introductive

download pdf Dispositif d’assistance

download pdf Changement de capacité

download pdf Gaz résiduaires

download pdf Cas d’étude 1 : coke

download pdf Cas d’étude 2 : site chimique

Go to top