Règlement applicable aux porteurs de projets

Les porteurs des projets financés par l’AWAC en Afrique, Haïti et Equateur sont tenus de respecter un règlement qui est annexé à l’Arrêté ministériel leur octroyant la subvention. Le règlement (version mars 2016) et ses annexes sont consultables ci-dessous.

• Règlement AwAC pour la mise en œuvre des projets Nord-Sud (version mars 2016)
• Annexe 1 : organigramme projets Nord-Sud
• Annexe 2 : résumé rôle, responsabilités, tâches du CLS
• Annexe 3: atelier de démarrage du CLS: liste de points à discuter
• Annexe 4 : atelier de démarrage du CLS: documents à fournir au bailleur de fonds
• Annexe 5 : modèle de convention bailleur-porteur
• Annexe 6 : modèle de convention porteur-partenaire
• Annexe 7 : exemple de time sheet
• Annexe 8 : modèle de rapport semestriel
• Annexe 9 :modèle de rapport annuel
• Annexe 10 : modèle de rapport final
• Annexe 11: modèle de rapport financier (Attention, ce modèle doit être pré-rempli par l’AwAC. Veuillez donc prendre contact avec votre gestionnaire à l’AwAC)
• Annexe 12: mode d’emploi pour remplir correctement le rapport financier
• Annexe 13: modèle de déclaration de créance pour avance de fonds
• Annexe 14: modèle de document pour justifier les avances de fonds
• Annexe 15: feuille de calcul des taux de change moyens pondérés
• Annexe 16: modèle de déclaration de frais de déplacement